Légal

Mentions légales

Informations légales relatives à l'éditeur du site novaup.ch, conformément aux obligations suisses de transparence.

Éditeur du site

Raison sociale : Novaup Rodrigues
Forme juridique : Entreprise individuelle (raison individuelle)
Titulaire : Miguel Angelo Rodrigues
Siège : Rue des Haies-Vives 7, 1023 Crissier, canton de Vaud, Suisse
Contact : contact@novaup.ch
Inscription au registre du commerce : non inscrite (chiffre d'affaires inférieur à 100'000 CHF annuels, inscription non obligatoire en droit suisse).
Numéro IDE / CHE : non attribué à ce stade.
Assujettissement à la TVA : non assujetti (chiffre d'affaires inférieur au seuil légal de 100'000 CHF).

Directeur de la publication

Miguel Angelo Rodrigues, fondateur et titulaire de l'entreprise individuelle Novaup Rodrigues.

Hébergement du site

Le site novaup.ch est hébergé sur l'infrastructure Cloudflare Pages, opérée par :

Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street
San Francisco, CA 94107
États-Unis d'Amérique
Site web : www.cloudflare.com

Le contenu est distribué via le CDN mondial de Cloudflare, avec certificats SSL/TLS automatiques. Le transfert transfrontalier des données techniques (adresses IP, logs serveur) est encadré par les clauses contractuelles types approuvées par les autorités suisses.

Nom de domaine et messagerie professionnelle

Le nom de domaine novaup.ch est enregistré et géré par :

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias, Genève, Suisse
Site web : www.infomaniak.com

La messagerie professionnelle (contact@novaup.ch et alias associés) est également hébergée par Infomaniak Network SA, sur des serveurs situés en Suisse. Les données email restent donc stockées sous juridiction suisse, conformément à la nLPD.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu publié sur novaup.ch — textes, éléments graphiques, logos, icônes, images, vidéos, architecture du site, code source — est la propriété exclusive de Novaup Rodrigues, sauf mention contraire explicite (par exemple pour les polices de caractères Geist, distribuées sous licence libre par Vercel).

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La marque NovaUp et le logo associé sont utilisés par Novaup Rodrigues. Toute utilisation non autorisée est interdite.

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Conditions de service

Les prestations commerciales proposées par Novaup Rodrigues sont régies par les conditions générales de vente applicables au moment de la signature de chaque contrat.

Droit applicable et for juridique

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Contact et réclamations

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, au contenu du site ou à son fonctionnement, vous pouvez contacter l'éditeur à l'adresse contact@novaup.ch.

Dernière mise à jour : 18 avril 2026.